Les documents relatifs aux associations et licences
Vous trouverez ici tous les documents nécessaires et utiles pour vous-même et/ ou votre association sportive.
- les informations en lien avec les licences
- les informations en lien avec la classification et l’éligibilité à la pratique du Sport Adapté
- les informations en lien avec le médical et les assurances
- Guide Affiliations et Licences
Guide comprenant les démarches ainsi que les nouveautés pour cette saison. (Tarifs licences et cotisations, éligibilité à la pratique des activités physiques et sportives à la FFSA, classification des sportifs pour la pratique en compétition, certificats médicaux et questionnaire santé QS-SPORT)
- Formulaire "Licence individuelle"
Formulaire à fournir à son club FFSA pour toute demande de licence annuelle. Veillez à bien télécharger le formulaire relatif à votre région !
- Formulaire "Forfait licence développement"
Formulaire destiné aux établissements, dont l’association sportive accueille des personnes en situation de handicap mental ou psychique, et qui souhaitent bénéficier d’un tarif préférentiel (établissements sanitaires et médico-sociaux). Veillez à bien télécharger le formulaire relatif à votre région !
- Les licences FFSA - Tutoriel
MODE D'EMPLOI DÉTAILLÉ DE L'ESPACE LICENCE FFSA
Vous trouverez dans ces tutoriels toutes les explications, indications, conseils et méthode d’utilisation de l’ESPACE LICENCE FFSA. Déclinés dans 3 versions pour les clubs, les CDSA/Ligues ou les FLD. Une aide pour la connexion et les différentes fonctions à votre disposition dans votre ESPACE LICENCE, à retrouver sur le site de la Fédération Française du Sport Adapté (espacelicenceffsa.fr). N’hésitez pas à les consulter régulièrement.
- Procédure d'affiliation
Document permettant à une association sportive d’adhérer à la Fédération Française du Sport Adapté.
Les documents relatifs à la classification
- Guide de mise en oeuvre de la classification FFSA
Guide précisant les modalités de mise en oeuvre de la classification FFSA
- Outil de classification FFSA
Document permettant d’obtenir la classification du sportif auprès de la fédération
- Formulaire de demande de modification de classification FFSA
Formulaire qui permet de demander la modification de la classification FFSA d’un sportif. Afin d’être étudiée par la commission classification de la fédération, toute demande est à retourner complétée et signée au service licence et affiliation : licence@sportadapte.fr
Les documents relatifs au médical et aux assurances
- Certificat Médical
Téléchargez ce modèle de certificat médical, à fournir pour les adultes à la première délivrance de licence FFSA, dans la ou les discipline(s) sportive(s) concernée(s,) ou en tant que de besoin lorsque les réponses au questionnaire de santé le justifient.
- Questionnaire Santé SPORT | ADULTES
Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté
- Déclaration d'accident
Comme indiqué dans le formulaire de déclaration d’accident, vous devez le transmettre, une fois rempli, au Service licence par voie postale : FFSA – Service licence – 3, rue Cépré – 75015 Paris
ou par courriel : licence@sportadapte.fr
- Procédure d'assistance et de rapatriement sanitaire
Ce document détaille la garantie “assistance et rapatriement” prévue par la MAIF. Vous y trouverez également en dernière page la procédure de déclaration pour mettre en oeuvre cette garantie.
- Certificat Médical d'éligibilité à la FFSA
Certificat à fournir dans le cas où le sportif n’est pas dans un établissement ou service spécialisé du milieu sanitaire, médico-social, social ou de l’éducation nationale, dont l’objet est l’accueil, la prise en charge et l’accompagnement des personnes en situation de handicap mental et/ou psychique.
- Questionnaire Santé SPORT | JEUNES
Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté
- Informations des accidents corporels
Ce document détaille le dispositif d’assurance Maif pour les adhérents FFSA.
- Attestation d'assurance en responsabilité civile (RC) des clubs
Cette attestation n’est pas mise en ligne. Pour l’obtenir, vous pouvez envoyer votre demande au service licence : licence@sportadapte.fr
Avant de la demander, assurez-vous d’être à jour de votre cotisation d’affiliation.
- Notice d’information relative à l’accompagnement des victimes de violences
- Dispositif d'assurance victimes de violences
Ce document correspond à la notice d’information relative à l’accompagnement des victimes de violences, à l’attention des licenciés, adhérents, ou titulaires d’un titre.
Ce document est le dispositif d’assurance complémentaire relatif à la garantie accompagnement des victimes de violences
- Affiche obligatoire dans les locaux du club
Conformément aux dispositions de l’article L. 321-1 et suivants du code du sport, il appartient aux associations d’informer leurs adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance couvrant leur pratique sportive. Cette affiche, réalisée par la MAIF, indique les principales garanties d’assurance contenues dans le contrat. Vous pouvez ainsi, l’imprimer pour l’afficher dans votre club
