Documents officiels FFSA

- et procès verbaux -

Retrouvez au format PDF notre projet fédéral 2018-2021

PROJET-FEDERAL
Téléchargez le projet fédéral FFSA 2018-2021

Les textes officiels

Les documents relatifs aux associations et licences

  • Guide Affiliations et Licences (2020-2021)

Guide comprenant les démarches ainsi que les nouveautés pour cette saison. (Tarifs licences et cotisations, éligibilité à la pratique des activités physiques et sportives à la FFSA, classification des sportifs pour la pratique en compétition, certificats médicaux et questionnaire santé QS-SPORT)

Guide d'affiliation FFSA
  • Formulaire de création des clubs à section

Associations sportives souhaitant donner un accès individualisé à une section sportive. Une fois validée par le service licence, la « section » concernée recevra des identifiants personnels pour accéder à l’espace licence. Elle pourra gérer, dans le cadre de l’association sportive de rattachement, la prise de licence de sa section au sein du club.

Formulaire création de clubs
  • Procédure d'affiliation (2020-2021)

Document permettant à une association sportive d’adhérer à la Fédération Française du Sport Adapté.

Procédure d'affiliation
  • Procédure de reconnaissance d'un CDSA à la FFSA

Document permettant à un comité départemental nouvellement créé d’être reconnu par la FFSA.

  • Formulaire "Licence individuelle" (2020-2021)

Formulaire à fournir à son club FFSA pour toute demande de licence annuelle.

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  • Formulaire "Forfait licence développement" (2020-2021)

Formulaire destiné aux établissements, dont l’association sportive accueille des personnes en situation de handicap mental ou psychique, et qui souhaitent bénéficier d’un tarif préférentiel (établissements sanitaires et médico-sociaux).

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Les documents relatifs à l'éligibilité et à la classification

  • Guide de mise en oeuvre de la classification FFSA

Guide précisant les modalités de mise en oeuvre de la classification FFSA

Mise en ouvre de la classification
  • Outil de classification FFSA

Document permettant d’obtenir la classification du sportif auprès de la fédération

Outil de classification
  • Certificat d'éligibilité à la FFSA

Certificat à fournir dans le cas où le sportif n’est pas dans un établissement ou service spécialisé du milieu sanitaire, médico-social, social ou de l’éducation nationale, dont l’objet est l’accueil, la prise en charge et l’accompagnement des personnes en situation de handicap mental et/ou psychique.

Certificat d'éligibilité
  • Formulaire de demande de modification de classification FFSA

Formulaire qui permet de demander la modification de la classification FFSA d’un sportif. Afin d’être étudiée par la commission classification de la fédération, toute demande est à retourner complétée et signée au service licence et affiliation : licence@ffsa.asso.fr

Les documents relatifs aux assurances et au médical

  • Certificat Médical (2020-2021)

Téléchargez ce modèle de certificat médical, à fournir pour la première délivrance de licence FFSA dans la ou les discipline(s) sportive(s) concernée(s)

  • Déclaration d'accident

Comme indiqué dans le formulaire de déclaration d’accident, vous devez le transmettre, une fois rempli, au Service licence par voie postale : FFSA – Service licence – 3, rue Cépré – 75015 Paris
ou par courriel : licence@ffsa.asso.fr

Déclaration accident
  • Procédure d'assistance et de rapatriement sanitaire

Ce document détaille la garantie “assistance et rapatriement” prévue par la MAIF. Vous y trouverez également en dernière page la procédure de déclaration pour mettre en oeuvre cette garantie.

Assistance te rapatriement par la MAIF
  • Questionnaire Santé - QS-SPORT

Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté

  • Attestation d'assurance en responsabilité civile (RC) des clubs

Cette attestation n’est pas mise en ligne. Pour l’obtenir, vous pouvez envoyer votre demande au service licence : licence@ffsa.asso.fr
Avant de la demander, assurez-vous d’être à jour de votre cotisation d’affiliation.

  • Affiche obligatoire dans les locaux du club (2020-2021)

Conformément aux dispositions de l’article L. 321-1 et suivants du code du sport, il appartient aux associations d’informer leurs adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance couvrant leur pratique sportive. Cette affiche, réalisée par la MAIF, indique les principales garanties d’assurance contenues dans le contrat. Vous pouvez ainsi, l’imprimer pour l’afficher dans votre club

Les procès-verbaux et rapports d'activités de la fédération

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux du comité directeur, du bureau exécutif et des assemblées générales, ainsi que les rapports d’activités de la FFSA de la saison sportive en cours. Si vous souhaitez consulter un document plus ancien, merci d’adresser un mail au service communication qui vous le fournira.

Rapports d'activité

2020

2019

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