Documents officiels FFSA

– Rapports d’activités et Procès Verbaux –

Retrouvez au format PDF notre projet fédéral 2022-2025

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Les textes officiels

• Proces verbal Com Dir 6 et 7 juillet 2024. Reims
• Compte rendu Bureau et Com Dir 29 mai 2024
• Statuts de la FFSA – Adoptés le 2 décembre 2023
• Statuts type de Ligue de la Fédération Française du Sport Adapté
• Charte d’éthique et de déontologie de la FFSA – 2020
• Règlement intérieur – 2019
• Règlement financier – 2019
• Règlement disciplinaire – 2018
• Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage – 2011
• Règlement médical fédéral – 2017
• Appel d’offres 2022
• Projet sportif fédéral : PSF FFSA 2023
• Projet de Performance Fédérale : PPF 2017-2024
• PV Com Dir FFSA
• Compte rendu du Com Dir 3 decembre Rennes
• PV COM DIR EN VISIO NOVEMBRE 2023
• Relevé de décisions Comité Directeur des 16 17 et 18 septembre 2022 V2
• CONVENTIONS INSTITUTIONNELLES
• CONVENTIONS SPORTIVES

• Plan fédéral lutte contre les violences

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  Affiliations & licences
  Les documents et formulaires concernant les affiliations et licences sont à retrouver directement via le menu, onglet « Se licencier ».